Que ce soit pour acquérir de l’expérience ou compléter une formation, alternance et stage sont aujourd’hui incontournables.
Pourtant, beaucoup ignorent leurs droits réels.
Les alternants et stagiaires ne sont pas soumis aux mêmes règles : contrat de travail, rémunération, protection sociale ou rupture, les différences sont importantes.
Qui est le plus protégé ? Peut-on rompre facilement un stage ou une alternance ? Quel salaire minimum ? Dans cet article, vous découvrirez clairement les règles essentielles pour comprendre les droits des alternants et stagiaires.
Alternants et stagiaires : quelles différences juridiques ?
Avant de parler de salaire ou de rupture, il faut distinguer les deux statuts.
Le stagiaire : un statut encadré mais sans contrat de travail
Le stage est une période de formation en entreprise.
Le stagiaire :
- n’est pas salarié ;
- ne signe pas un contrat de travail mais une convention de stage ;
- reste rattaché à son établissement (université, école).
Le stagiaire a donc moins de droits qu’un salarié, mais bénéficie d’une protection minimale.
L’alternant : un véritable salarié
Un alternant est un salarié en formation.
Il existe deux types de contrats :
- contrat d’apprentissage ;
- contrat de professionnalisation.
L’alternant :
- signe un contrat de travail ;
- perçoit un salaire ;
- bénéficie des mêmes droits qu’un salarié (congés, protection sociale…).
C’est la principale différence avec le stagiaire.
Quelle rémunération pour les alternants et stagiaires ?
La question du salaire est essentielle pour les alternants et stagiaires.
La rémunération en alternance
L’alternant est obligatoirement payé.
Son salaire dépend de :
- son âge ;
- son niveau d’études ;
- le type de contrat.
En général, le salaire correspond à un pourcentage du SMIC (entre environ 27 % et 100 %).
Plus l’alternant est âgé ou avancé dans son cursus, plus la rémunération augmente.
La gratification du stagiaire
Le stagiaire n’a pas un salaire, mais une gratification minimale.
Elle est obligatoire si :
- le stage dure plus de 2 mois.
Le montant est encadré par la loi (environ 4 € de l’heure minimum).
En dessous de 2 mois, la rémunération n’est pas obligatoire.
Quels sont les droits des alternants et stagiaires ?
Même si leurs statuts diffèrent, ils bénéficient de certaines protections.
Les droits de l’alternant
Étant salarié, l’alternant a droit à :
- congés payés ;
- sécurité sociale ;
- protection contre le licenciement ;
- accès aux avantages de l’entreprise (tickets restaurant, etc.).
Les droits du stagiaire
Le stagiaire bénéficie de certains droits :
- accès au restaurant d’entreprise ;
- remboursement des transports ;
- encadrement pédagogique ;
- durée de travail limitée.
Mais il ne bénéficie pas :
- du chômage ;
- ni des droits complets d’un salarié.
Comment rompre un contrat d’alternance ou un stage ?
La rupture dépend du statut.
La rupture du stage
Mettre fin à un stage est relativement simple.
La convention de stage peut être rompue :
- par le stagiaire ;
- par l’entreprise ;
- par l’établissement.
Souvent pour des raisons pédagogiques ou de mauvaise expérience.
Il n’y a pas de procédure aussi stricte qu’un licenciement.
La rupture du contrat d’alternance
Pour un alternant, les règles sont plus strictes.
Pendant la période d’essai :
- rupture libre par l’employeur ou le salarié.
Après cette période :
- rupture par accord commun ;
- démission (sous conditions) ;
- licenciement pour motif réel et sérieux.
Le contrat d’alternance est donc plus sécurisé.
Durée, temps de travail et obligations
Temps de travail en alternance
L’alternant suit :
- une formation en centre ;
- un travail en entreprise.
Il respecte la durée légale du travail (35h en général).
Temps de travail en stage
Le stagiaire :
- ne peut pas travailler comme un salarié ;
- doit avoir des horaires raisonnables ;
- ne peut pas remplacer un poste permanent.
Un stage abusif peut être requalifié en contrat de travail.
Ce qu’il faut retenir sur les alternants et stagiaires
Les alternants et stagiaires ont des statuts très différents :
- l’alternant est un salarié avec un contrat de travail et un salaire ;
- le stagiaire est en formation avec une simple convention ;
- la rémunération est obligatoire en alternance et encadrée en stage ;
- la rupture est plus facile pour un stage ;
- les droits sociaux sont plus importants pour l’alternant.
Bien comprendre ces différences permet d’éviter les abus et de faire valoir ses droits.